Chronique de l'ADIAM : Abus de faiblesse
Lorsque la vulnérabilité met entre les mains de gens peu délicats
Madame M., veuve de 93 ans, habite dans son vaste appartement du 18ème arrondissement. Elle vit seule depuis le décès de son mari. N'ayant pas eu d'enfant, elle est isolée, ses neveux passent peu la voir. Elle ne sort plus de son domicile que pour se rendre à l’hôpital en ambulance. Depuis quelques mois, elle a rompu tout lien avec ses voisins. Etrangement, elle a changé de numéro de téléphone.
Accompagnés de l’équipe soignante de l’hôpital où elle est suivie, nous nous rendons chez elle, dans le cadre de l’ouverture de la mesure de protection judiciaire et de sa prise en charge à l’hôpital de jour. Nous avions fixé ce rendez-vous avec elle afin d’évaluer son autonomie physique et les conditions du maintien au domicile.
Mme M. refuse de nous ouvrir sa porte, sur le conseil de son auxiliaire de vie. Celle-ci qui est la seule à posséder les trois jeux de clés de la protégée, nous ouvrira après une heure de tergiversations, cédant à notre décision de faire appel à un serrurier.
Nous constatons que Mme M. est dans un grand état d’abandon: elle n’est pas changée, sa toilette n’est pas faite et elle n’a pas pris son petit déjeuner. Elle n’est pas en mesure, non plus, de nous dire si elle a pris son traitement. Le contenu du réfrigérateur est peu diversifié, des denrées sont périmées.
La recherche des documents bancaires s'avère difficile, finalement dans le courrier récemment arrivé nous découvrons une enveloppe émanant d'une banque. Un chèque d’un montant rond de 2 000 € à l’ordre de l’auxiliaire de vie, nous alerte. Les explications embarrassées de celle-ci ne nous convainquent guère, il s'agirait d'un remboursement...
Il nous faut agir rapidement.
Afin de recevoir tout le courrier de la protégée, nous demandons un ordre de réexpédition auprès de la Poste. Nous demandons aussi des duplicata des relevés de compte bancaire sur les six derniers mois. De nombreuses relances auprès du service juridique de la banque s’avèreront nécessaires pour les obtenir, laissant apparaître les malversations auxquelles s’était livrée l’auxiliaire de vie.
Nous obtenons également des duplicata de factures téléphoniques aux montants exorbitants correspondant à des appels à l’étranger. Bizarre pour une dame malentendante de l’âge de Madame M…
L'auxiliaire de vie doit de toute évidence être mise à pied. Il nous faut lui régler ses derniers salaires et ses indemnités de licenciement ainsi que les frais de l’Association Mandataire qui l’employait. Nous devons, bien évidemment, trouver une autre auxiliaire de vie.
Munis des relevés, et d’un certificat médical établissant que Madame M. n’était pas en mesure de gérer ses affaires quelques mois avant la Tutelle, nous nous rendons au Commissariat pour le dépôt d’une plainte. Pour étayer celle-ci, nous avons effectué un travail de fourmi et procédé à de nombreux échanges avec la banque, le Point Paris Emeraude qui est à l’origine du signalement, le médecin, la famille de Mme M. … Bref, nous avon passé beaucoup de temps à recueillir les témoignages de tous ceux qui l’ont côtoyée au cours de ces dernières années. Ces investigations nous ont permis de découvrir une série de chèques (22 sur une période de six mois) à l’ordre de l’auxiliaire de vie, pour un montant de 10 000 euros. Ceux-ci ne correspondaient à aucun versement de salaire.
La simple question des abus téléphoniques nous a longuement mobilisés, car l’avocat de l’auxiliaire de vie peu scrupuleuse les contestait. Il a fallu apporter la preuve de sa responsabilité et donc demander des duplicata auprès de France Telecom, comptabiliser tout ce qui relevait indiscutablement d’appels passés par l'employée (fixes et portables internationaux, souscription d’un abonnement téléphonique pro à 226 € par mois), rajouter le coût de la TVA (non mentionnée sur les factures détaillées…)
Madame M. ne suivait plus l’état de ses comptes, ni de ses factures. Devenue passive, elle signait les documents qu’on lui soumettait sans réellement en comprendre la portée.
L’isolement et le vide affectif dont souffrent les protégés peuvent souvent aussi contribuer à les rendre victimes, parfois sur une longue période, d’abus de faiblesse de la part des seules personnes qui leur rendent visite (voisins, amis, gardiens, pseudo-soupirants …)
Faiblesse abusée ou besoin humain de compter aux yeux d'un autre, d'autres qui eux, parfois, savent très bien compter…
Bertrand Lévy, Adiam Tutelles
mis à jour le 11/12/2007
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