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Sortie de l'Arrêté sur l'organisation de la continuité des soins et sonindemnisation

La continutité des soins et la permanence pharmaceutique dénommées "permanence de soin" sont décrites, articluées dans cet arrêté.Les temps de repos quotidien, les astreintes pendant ces temps de repos y sontprécisés.Les thèmes centraux :

  • Permanence sur place ou à domicile
  • Temps de travail additionnel
  • Organisation annuelle
  • La commission relative à l'organisation de la permanence des soins
  • Tableau de service nominatif, remplacements
  • Indemnisation et récupération (astreintes, déplacements...)

  • Lire les autres chapitres de cet article :

    2) Découvrez l'arrêté (*)

    AdV
    mis à jour le 05/05/2003

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