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Famille – création d'emplois

Le nombre de particuliers employeurs à domicile a triplé en 12 ans


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Le nombre de particuliers employeurs de personnel à domicile a triplé depuis 1990, passant de 500.000 à 1,6 million fin 2002, dont plus de la moitié bénéficient de réductions de cotisations sociales, a annoncé mardi 1er juillet l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss).

La famille crée des emplois

La cellule familiale est en passe de devenir l’un des premiers employeurs du pays. Le nombre de particuliers employeurs à domicile qui était stable autour de 500.000 durant les années 1980, a ensuite constamment augmenté avec, dès 1992, une accélération (+19%) au moment des premières réductions fiscales, note le numéro d'"Acoss-Stat" de juin."Entre 1994 et 1995, l'effectif employeur a enregistré une forte progressionde 29%", ce qui peut être lié au lancement du chèque emploi service (CES), qui"a simplifié les formalités de recrutement et de rémunération d'un salarié à domicile" , ainsi qu'à la hausse du plafond annuel de réduction d'impôt, qui a plus que triplé, de 3.964 euros en 1994 à 13.800 euros en 1995, précise-t-il.Cette augmentation qui s'est poursuivie, "de manière moins marquée", au début des années 2000, a été de 4% entre 2001 et 2002, explicable "pour plus de 90% par l'allocation personnalisé d'autonomie (APA) qui a remplacé, depuis le 1er janvier 2002, la prestation spécifique de dépendance (PSD)". Ainsi, 7% des particuliers employeurs ont profité de l'APA fin 2002, alors que seulement 4% avaient bénéficié de la PSD en 2001.L'Acoss (la banque de la Sécu) indique également que, fin 2002, 52% de l'ensemble des particuliers bénéficiaient de réductions de cotisations sociales, pour quelque 600 millions d'euros (un tiers du total des cotisations au titre de l'emploi de salariés à domicile).Cette "forte progression des montants de cotisations exonérées", qui "acontribué à abaisser le coût du travail des emplois à domicile", s'est accompagnée d'une "forte progression des effectifs d'employeurs de personnel de maison".D'autre part, 57% d'entre eux utilisaient le CES (Chèque emploi services), les autres se servant dela "classique" déclaration nominative trimestriel simplifiée (DNS).La "concentration" de ces employeurs par rapport à la population, qui va de0,27 en Martinique à 1,82 dans la Creuse (soit un recours à l'emploi à domicilepar les particuliers de 82% supérieur à la moyenne), est plus élevée dans "uneFrance de l'Ouest, majoritairement rurale, en moyenne plus âgée (Creuse, Corrèze, Dordogne...) ".L'étude de l'Acoss ne tient compte que des professions exercées "au domicileprivé du particulier employeur", excluant de ce fait "les assistantesmaternelles ne gardant pas les enfants au domicile de l'employeur, ne sont pasconsidérées comme étant du personnel de maison".Ainsi, "le nombre d'employeurs ayant recours aux emplois familiaux est de2,3 millions" (1,6 million à domicile et environ 700.000 au titre des assistantes maternelles), précise encore l'Acoss.



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